STRUCTURE DE LA NORME ISO 14001
| § |
Titre |
Actions | Documentation et procédure exigées | Enregistrement demandé |
| 1 | Domaine d'application. | |||
| 2 | Références normatives. | |||
| 3 | Définitions. | |||
| 3.1 | Amélioration continue. | |||
| 3.2 | Environnement. | |||
| 3.3 | Aspect environnemental. | |||
| 3.4 | Impact environnemental. | |||
| 3.5 | Système de management environnemental. | |||
| 3.6 | Audit du système de management environnemental. | |||
| 3.7 | Objectif environnemental. | |||
| 3.8 | Performance environnementale. | |||
| 3.9 | Politique environnementale. | |||
| 3.10 | Cible environnementale. | |||
| 3.11 | Partie intéressée. | |||
| 3.12 | Organisme. | |||
| 3.13 | Prévention de la pollution. | |||
| 4 | Exigences du système de management environnemental. | |||
| 4.1 | Exigences générales. | tenir à jour un SME. | ||
| 4.2 | Politique environnementale. | définir une PE. | Politique enregistrée (par exemple dans le manuel environnement). | |
| 4.3 | Planification. | |||
| 4.3.1 | Aspects environnementaux. | Procédure d'identification des
AE. Procédure de détermination des AES. |
Liste inventaire des facteurs
d'impact résultat de l'analyse initiale. |
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| 4.3.2 | Exigences légales et autres exigences. | Procédure permettant d'identifier et de retrouver les exigences légales et autres procédure de gestion de la documentation légale et réglementaire. | Liste des textes applicables synthèse des obligations imposées au site. |
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| 4.3.3 | Objectifs et cibles. | Etablir et maintenir des objectifs et des cibles environnementaux documentés. | Procédure "choix et revue des objectifs et cibles". | Liste des objectifs et cibles. |
| 4.3.4 | Programme de management environnemental. | Etablir et maintenir plusieurs programmes. | Programme à court, moyen et long terme de planification des objectifs et cibles environnementaux. | |
| 4.4 | Mise en oeuvre et fonctionnement. | |||
| 4.4.1 | Structure et responsabilité. | Nomination d'un ou plusieurs représentants spécifiques. | Définition et documentation des
rôles, responsabilités et autorités impliquées dans le SME. Responsabilités dans le SME (par ex: dans le manuel environnement). |
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| 4.4.2 | Formation, sensibilisation et compétence. | Identification des besoins en
formation. Exigence d'une formation appropriée pour tout le personnel dont le travail peut avoir un impact significatif sur l'environnement. |
Etablir des procédures pour que
le personnel soit sensibilisé à l'importance ou au respect de la
politique environnementale. Procédure d'identification des besoins en formation. Documents: suivi du plan de formation et des qualifications du personnel. |
Attestation de formation. Demande de formation. Plan de formation. Liste des postes ayant été repérés comme "à impact significatif". Tableau des compétences et qualifications. |
| 4.4.3 | Communication. | Processus de communication
externe. Validation des documents à destination externe. |
Procédures de communication
interne et externe. Procédures de traitement des plaintes et demandes extérieures. Procédures de communication "d'urgence". |
Note d'information, note de
service. Recueil des plaintes, des demandes extérieures. Fiche de traitement des plaintes et demandes extérieures. Programme d'information interne. Liste de diffusion des documents. Tous supports de communication interne et externe. |
| 4.4.4 | Documentation du SME. | Information pour décrire le SME
et indiquer où trouver la documentation correspondante. Rédaction des procédures environnementales. Rédaction des modes opératoires et instructions environnementaux. |
Procédures de
maîtrise du manuel environnement. Procédures de maîtrise des procédures environnementales. Procédures de maîtrise des formulaires d'enregistrement. |
Accusés de
réception des documents diffusés. Liste des procédures environnementales en vigueur. Liste des modes opératoires et instructions en vigueur. Liste des signataires approuvés. Dures de conservation des documents. |
| 4.4.5 | Maîtrise de la documentation. | Procédures pour maîtriser tous les documents requis par la norme. | ||
| 4.4.6 | Maîtrise des activités. | Identifier les
opérations et les activités associées aux AE. Planification des opérations. |
Procédures
d'identification des opérations et activités entraînant un impact
significatif. Procédures de choix des procédés et équipements. Procédures d'évaluation et suivi des prestataires de service intervenant sur le site. Procédures de gestion des modifications de procédés. Instructions portant sur les opérations ou activités entraînant un impact significatif. |
Planning des
activités à risque pour l'environnement. Liste des prestataires de service. Fiche d'évaluation et de suivi des prestataires de service. Permis de travail (en relation avec l'environnement). Cahier des charges. |
| 4.4.7 | Prévention de situations d'urgence et capacité à réagir. | Tester
périodiquement les procédures. Déterminer le niveau de gravité des accidents. |
Procédure : - d'identification des accidents potentiels et des situations d'urgence, - de maîtrise des incidents et accidents. |
Echelle de gravité. Fiche d'incident. Rapport d'alerte, rapport d'incident. |
| 4.5.1 | Surveillance et mesurage. | L'équipement de surveillance doit être étalonné et entretenu. | Etablir et
maintenir des procédures documentées pour : - surveiller et mesurer régulièrement les principales caractéristiques de ses opérations et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement, - maîtriser et étalonner les appareils de contrôle. Procédure documentée permettant d'évaluer périodiquement la conformité à la réglementation et à la législation environnementales applicables. Instruction de mesure des impacts. Mode opératoire d'étalonnage des appareils de contrôle. |
Enregistrement des
informations permettant le suivi de la performance, des contrôles
opérationnels appropriés et de la conformité aux objectifs et aux
cibles de l'organisme. Feuilles de relevés de contrôles. Dossiers sur les appareillages des contrôle. Enregistrement relatif à l'étalonnage des appareils. P.V. d'étalonnage. Certificat d'étalonnage. Compte rendu d'évaluation des résultats. |
| 4.5.2 | Non conformité, action corrective et action préventive. | Etablir et
maintenir des procédures définissant les responsabilités et l'autorité
pour : - la prise en compte et l'analyse des non-conformités, la prise des mesures de réduction de tout impact éventuel, - pour engager et mener à bien les actions correctives et préventives correspondantes, Instructions permettant de lister les non-conformités. Instructions permettant la méthodologie de recherche des causes. |
Enregistrer tout
changement intervenu dans les procédures documentées suite à des
actions correctives et préventives. Fiche de détection et de suivi des non-conformités. Procédure modifiée suite à action corrective et préventive. Rapport d'audit incluant les actions correctives et préventives. Rapport d'incident incluant les actions correctives et préventives. Rapport de réunion de recherche des causes. |
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| 4.5.3 | Enregistrements. | Les enregistrements doivent être conservés et maintenus de façon à pouvoir être facilement retrouvés et protégés contre tout risque d'endommagent, de détérioration ou de perte. Leur durée de conservation doit être établie et enregistrée. | Procédures d'identification, de maintien et de destruction des enregistrements relatifs à l'environnement. | Enregistrements
relatifs à la formation et les résultats des audits et des revues de
direction. Liste des enregistrements archivés. Durée de conservation des enregistrements. Plan de classement et d'archivage. |
| 4.5.4 | Audit du système de management environnemental. | Etablir et maintenir un ou plusieurs programmes d'audits. | Procédures pour la
réalisation périodique d'audit du SME, pour le management des programmes
d'audit, pour la qualification des auditeurs. Instructions sur le suivi du planning d'audit. |
Procédures d'audit. Planning. Liste des auditeurs qualifiés. |
| 4.6 | Revue de direction. | La direction doit
passer en revue le SME. La revue est documentée. |
Compte rendu de revue de direction. | |
| Annexe A |