EAU

	régime général des prélèvements et rejets
	régime des prélèvements et rejets en eaux douces
	prélèvements et rejets des collectivités locales en eau douces
	prélèvements et rejets agricoles en eaux douces
	prélèvements industriels
	pollution industrielle des eaux douces
	prélèvements et pollution des eaux de mer
	responsabilités pénales et civiles des industriels, des particuliers, des collectivités locales
	agences de l'eau
	taxes sur les activités polluantes

AIR

	la pollution de l'air dans le secteur tertiaire: ventilation et chauffage
	la pollution de l'air dans le secteur industriel: chauffage, autres polluants
	surveillance de la qualité de l'air
	pollution atmosphérique dans le secteur du transport
	contrôles et sanctions

DÉCHETS

	déchets ménagers
	déchets agricoles
	déchets industriels
	produits propres
	valorisation des déchets
	responsabilités civiles et pénales des particuliers, des industriels et des collectivités locales

INSTALLATIONS CLASSÉES

	installations soumises à déclaration
	installations soumises à autorisation
	procédures de déclaration et d'autorisation
	suivi des installations classées
	changement de propriétaire
	démantèlement d'une installation classée
	taxes sur les installations classées
	responsabilités civile et pénale

PRODUITS CHIMIQUES

	contrôle des produits chimiques dangereux pour l'homme et la nature
	évaluation des risques
	emballage et stockage

PRODUITS ANTIPARASITA IRES ET PHYTOSANITAIRES